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Marques déposées par la société EARL JEAN-LUC VALLAT
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AROM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AROM
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3485604
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
AROM de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque AROM

Déposée le 2 mars 2007 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AROM »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONE VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : ARTISVIN , ARTOM , J L V , VIN = ART , VIN = ART , J - L VALLAT , VINEART , V.I.P , WINEART , ARTUBE


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


SIMONE VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466913 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiographiques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.